Bonsoir Antoine,
Je vous remercie pour votre message et votre accueil.
Je pensais qu’une moins-value qui n’a pu être imputée sur l’année de cette - value pouvaient être reportée sur maximum les 10 années suivantes, sur une + value de même nature. Ce terme de même nature, je l’entendais par un investissement en valeurs mobilières. C’est à dire, dès lors que vous investissez dans des valeurs cotées en bourse pour moi il s’agissait d’un investissement de même nature et peu importe l’enveloppe, assurance vie, PEA ou CTO. Ça c’est ce que pensais d’où la création de ce topic pour en être sûr.
Or de ce que je comprends de votre message : Les + value et - value d’un CTO (ou CEFP) se compensent uniquement avec un autre CTO (ou CEFP car c’est assimilé à un CTO).
Il y a des choses qui m’échappent car j’ai lu un article (pour éviter une éventuelle modération je ne donne pas le lien ni le nom du site) sur un site qui a l’air pourtant sérieux et qui dit ceci, je copie colle : (j’ai volontairement mis en gras les parties du texte qui me pose problème)
« En cas de constatation d’une moins-value globale au titre du PEA lors de sa clôture (après compensation des éventuelles plus-values), cette moins-value pourra s’imputer sur les plus-values de même nature (plus-values issues d’un compte titres par exemple) de la même année, le reliquat non imputé étant reportable sur dix ans. »
Dans un autre chapitre du même article, il également écrit :
« La moins-value constatée lors de la clôture du premier PEA pourra être utilisée pour compenser des plus-values, immédiates ou futures, par exemple sur un compte-titres ou un autre PEA détenu par un autre membre du foyer fiscal en cas d’imposition commune. »
De ce que je comprends de cet article, PEA et compte titres (CTO) serait un investissement de même nature puisque l’article dit que les - values et + values se compensent entre ces deux types d’investissements.
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Je pensais que + et - value pouvait se compenser entre AV, CTO et PEA. (je pensais de même nature = investissements cotés en bourses)
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D’après votre message ci-dessus, je comprends de même nature = de même fiscalité c.a.d. le même type de contrat c.a.d. que CTO se compense uniquement avec un autre CTO, PEA se compense uniquement avec un autre PEA et l’AV se compense uniquement avec une AV (Assurance vie).
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D’après cet article, CTO et PEA sont de même nature puisqu’ils se compensent.
J’avoue que je suis perdu.
Le terme « de même Nature » est trompeur pour quelqu’un comme moi qui n’ai pas aguéri avec la fiscalité des CTO, PEA et Assurance vie.
Qu’est-ce qu’il faut entendre par de même nature ?? Là est la question !!
Dans mon cas, est-ce que cette moins-value issue de la clôture du CEFP l’année dernière en 2024 est uniquement imputable sur un autre CEFP ou un compte tires ordinaire au cours des 10 années suivantes ?
Ou peut-être-serait-il imputable aussi sur les + value d’un PEA ? (c’est ce que semble dire l’extrait de l’article ci-dessus).
Une explication ou précision complémentaire (ou un lien vers une page qui détaille les différentes compensations possibles) serait bienvenue et je vous en remercie par avance.
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