Bonjour,
J’ai fait du trading sur des contrats à terme US (futures) sur le Nasdaq avec une société US. Je n’ai jamais lever d’option seulement du trading (achat/vente). Je ne sais pas trop sur quel formulaire déclarer ces gains/pertes: le 2561 bis quelle ligne? ou le 2074 ligne 905??
Tout ce que j’ai vu sur les gains des contrats à termes concerne l’achat et le levée d’option (dénouement) ce qui n’est pas mon cas.
Merci d’avance pour vos réponses et d’y prendre du temps.
Philippe
Bonjour Philippe et bienvenu !
Par curiosité, vous passez par quelle plateforme pour votre trading ?
Normalement, le formulaire à utiliser est le 2047 : « Revenus encaissés à l’étranger ». Le formulaire 2561 bis concerne principalement les revenus de participations dans des entités étrangères (actions, parts sociales, etc.) et les distributions perçues de ces entités. Ce n’est pas directement adapté à vos gains/pertes de trading sur futures.
De même, le formulaire 2074 est dédié aux plus ou moins-values réalisées lors de la cession de valeurs mobilières et de droits sociaux. Bien que les contrats à terme soient des instruments financiers, leur imposition lors d’une simple transaction d’achat/vente est généralement traitée différemment de la cession d’actions.
Sur le formulaire 2047 :
Vous devrez déclarer vos gains (ou pertes) dans la section « Revenus des valeurs mobilières, créances, dépôts et comptes courants ». Plus précisément, vous devriez regarder les lignes concernant les « Autres revenus de capitaux mobiliers ».
Bien qu’il n’y ait pas une ligne spécifiquement intitulée « gains/pertes sur contrats à terme », vous devrez déclarer le montant net de vos gains ou pertes annuels réalisés sur ces contrats.
Ensuite, après avoir rempli le formulaire 2047, vous devrez reporter le montant net de vos gains (ou pertes) sur votre déclaration de revenus principale (formulaire 2042), généralement dans la rubrique « Revenus des capitaux mobiliers ».
Attention : les montants réalisés en dollars américains doivent être convertis en euros en utilisant le taux de change au jour de la perception (pour les gains) ou de la réalisation de la perte. Le fisc peut également accepter le taux annuel moyen pubié par la BCE.
Enfin, est-ce que c’est la première année que vous faites cette déclaration ? Si la réponse est non, je vous invite chaleureusement à contacter votre service des impôts pour corriger une précédente déclaration.
De même, vu la complexité de votre cas de figure, il serait pertinent de faire appel à un expert-comptable et/ou un expert fiscaliste.
Bonjour Antoine,
Merci pour cette réponse. Je passe par la plateforme TRADESTATION qui est associée à JP morgan qui a une succursalle en europe (Angleterre).
J’avais fait al 2074 l’année derniere mais j’ai mis sur la ligne 905 " contrat à terme" et je me suis apercu récemment que c’était les contarts dénoués, ce qui n’est pas mon cas. Pour le taux de change j’ai pris celui du 31/12 de l’année fiscale car il ya pls 10aine de tardes et impossible de prendre la valuer à chacun.
J’ai regardé la 2047 de 2025 et je ne trouve pas la section que vous mentionnez.
Celle qui semble correspondre le plus est « cadre 3 PLUS-VALUES IMPOSABLES EN FRANCE » sauf que je ne vois pas comment reporter les moins values.
Merci encore ,
Philippe
Bonjour,
Je n’ai pas tradé ce genre de produit mais d’après mon expérience de lecture des formulaires fiscaux, voici ce que je ferais :
1/ Si votre courtier vous calcule votre plus ou moins value globale sur l’année 2024 => remplissez le formulaire 2074-CMV (pas le formulaire 2074).
Si vous n’avez pas de calcul global, alors il faudra passer par le fomulaire 2074 mais ça rend la déclaration plus technique sachant qu’il faudra utiliser le taux de change USD/EUR du jour de l’encaissement (avec pour source le taux de la Banque de France)
2/ Si vous êtes en plus-value, il faudra déclarer (que) cette plus-value sur le formulaire 2047.
(quand on remplit la déclaration en ligne, il faut cocher la case « des plus-values imposable en France » à la 1ère page.
3/ Reporter ce montant de plus ou moins value en case 3VG. Si vous utilisez le formulaire 2074 ou 2074-CMV, « normalement » le report est automatique (mais c’est bien de le vérifier).
Mais toutefois, comme @Antoine l’a recommandé, il vaut mieux demander via la messagerie sécurisé de ces impôts si la démarche est bonne (je vous conseille de tourner votre question pour que ça soit une réponse en OUI ou NON (+ explications)).
ChatGPT est très utile pour bien reformuler si nécessaire 