Vieux contrat d'assurance vie de 2003, on garde pour l'antériorité ou on ouvre ailleurs?

[frederic_poliakov]

bonjour a tous,

je continue de faire le tri dans mes contrats et je bloque sur un cas. j'ai une assurance vie ouverte en 2003 chez mon banquier de l'epoque, avec un fonds euros correct mais des unités de compte assez pauvres et surtout des frais sur versement que je trouve indécent aujourd'hui.

mon reflexe serait d'arreter d'alimenter et d'ouvrir un contrat en ligne plus propre. sauf qu'on me repete partout que l'antériorité fiscale des huit ans se perd pas et que c'est bete de laisser dormir un vieux contrat.

du coup je vois trois options: je laisse tourner en versant le minimum juste pour garder la date, je transfere si c'est possible chez le meme assureur, ou je fais un rachat progressif pour basculer ailleurs. j'avoue que je sais pas laquelle est la moins mauvaise dans mon cas, a douze ans de la retraite.

ceux qui ont eu un vieux contrat dans ce genre la, vous en avez fait quoi au final ?

[Shannon]

Bonjour,

Si le fond euros est correct, je conserverais le contrat pour avoir au moins une AV de plus de 8 ans, afin de pouvoir faire des retraits si besoin avec la fiscalité optimisée.

En revanche, je stopperai les versements pour alimenter plutôt un nouveau contrat performant et suivant le montant du contrat, je retirerais des fonds de l’ancien contrat vers le nouveau en piochant dans les UC moins performantes, plus coûteuse, en piochant dans les 4600€ de plus value à frais réduits autorisés tous les ans.

Ne pas hésiter à demander une remise à jour du contrat vers une nouveau contrat plus performant en conservant l’antériorité, cela peut permettre de bénéficier des frais de retraits ou d’arbitrage gratuits, de frais de gestion plus intéressants pour les sommes restantes ou d’un meilleur taux du fond euros.

Sur mon tri des vieilles AV, j’ai conservé la CARAC avec un transfert sur les derniers contrats avec uniquement du fond euros car il était vraiment intéressant mais j’ai retiré la partie UC qui étaient trop chargée en frais et peu performante (je n’avais pas une grosse somme donc j’ai utilisé une partie des 4600€ autorisé), et j’ai clos mon contrat GMF qui était catastrophique à tous les niveaux et je n’alimente plus que mes nouveaux contrats Linxea et Lucya (ils n’ont pas encore 8 mois).

Attention en cas d’arbitrage d’un vieux contrat vers les nouveaux, à rentrer progressivement sur les UC actions car elles sont au plus haut. J’ai eu le cas juste avant les droits de douane de trump.. j’avais alimenté un contrat en vidant un autre, j’ai acheté au plus haut avec une belle somme, j’ai mis un an à retrouver du positif avec la chute de 15%… maintenant que lisse mes entrées en cas de bascule entre 2 contrats et j’alimente le fond euros en attendant, en piochant tous les mois vers les UC.

[frederic_poliakov]

merci shannon, ca correspond a peu pres a ce que je sentais sans oser le formuler.

le point que je connaissais pas c'est la remise a jour du contrat chez le meme assureur en gardant l'anteriorité. mon conseiller m'en a jamais parlé, ce qui m'etonne qu'a moitié vu que ca doit pas etre trop dans son interet de me faire baisser les frais. faut que je regarde si le mien le permet, il date de 2003 donc j'imagine que ce qu'ils vendent aujourd'hui a plus rien a voir.

par contre ton avertissement sur les UC au plus haut me parle beaucoup. c'est exactement le piege dans lequel j'allais tomber, sortir d'un contrat pourri pour rentrer d'un coup au mauvais moment. alimenter le fonds euros et piocher tous les mois vers les UC c'est plus lent mais ca me ressemble davantage, les frais sur versement de l'epoque me reste deja en travers alors si en plus je me plante sur le timing....

les 4600 euros de plus value par an je les avais completement zappés dans mon calcul, du coup ca change le rythme. si faut etaler sur plusieurs annees autant commencer maintenant que d'attendre d'y penser a 55 ans.

une question quand meme, la remise a jour tu l'as demandé comment ? par courrier ou tu es passé par ton conseiller directement ? j'ai un peu peur de me faire balader si je passe par l'agence

[Shannon]

Bonsoir,

J’en ai fait pas mal car j’ai fait les contrats de ma maman après le décès de mon pere en 2023, qui dataient de plusieurs décennies et dans la foulée, ceux de mes enfants qui avaient des contrats ouverts par mes parents à leur naissance et les miens car c’était les même établissements !

Tout c’est passé en présentiel car il fallait que j’amène ma mère de 83 ans ou que le conseiller se déplace chez moi (ma mère habite à côté de chez moi maintenant).

Tu prends rendez-vous avec un conseiller pour faire un point (ils sont payés pour ça !) : arbitrage + étudier si un meilleur contrat est plus intéressant étant donné que le contrat est vieux, tu leur dis que tu souhaites pouvoir suivre en ligne… ils m’ont tous proposés de migrer sur des nouveaux contrats (car les anciens étaient obsoletes) sans frais et en conservant l’antériorité de l’ouverture. S’ils demandent, tu leur dis que tu fais un recap de tous tes contrats pour arbitrer et rééquilibrer les enveloppes pour du moyen et long terme (un projet de travaux et la retraite par exemple…) vérifier tes UC voir si la répartition est toujours conforme à ton profil de risque et tes projets.

Il faut leur demander de calculer les plus value du contrat voir même de séparer celles côté UC de celles côté fond euros. Cela te permettra de savoir si tu arrives au 4600€ de PV ou en combien d’années (si le contrat était mauvais, cela ne servait pas être trop long selon le capital) et demande leur le rendement net (sans les frais de gestion, de versement, d’arbitrage…) de l’enveloppe UC globale et celle du fond euros… tu sauras alors si cela vaut le coup de conserver partiellement ou s’il est préférable de retirer tout le capital investi en UC quitte à payer un peu de frais au delà des 4600€/an, parce que récupérer un capital et le réinvestir dans un contrat plus intéressant sera souvent plus gagnant que d’attendre selon le rendement.

Sinon, il faut attendre de passer sur les nouveaux contrats pour ensuite faire les retraits partiels sur les UC selon le pallier des 4600€ par personne de plus value, mais le gros avantage, c’est que les nouveaux contrats seront moins chargés en frais et tu pourras faire les rachats partiels directement sur le site de l’établissement avec tes codes de connexion reçus.

Perso, à part un contrat de la banque postale que j’ai clôturé totalement tellement c’était ingérable (pas de rendez-vous, des frais de fou…), j’ai migré des anciens contrats GMF, AXA, CARAC et caisse d’épargne. Pour mes enfants, je n’ai gardé qu’un seul contrat à la CARAC car c’était le seul de plus de 8 ans et il y fallait pouvoir sortir des fonds (actuellement en études pour l’un et premier appart pour l’autre) uniquement en fond euros (4% de rendement cette année), sans frais de versement maintenant et ils ont des contrats linxea (mais j’ai fait l’erreur pour mon fils à ses 18 ans d’ouvrir un SPIRIT 2 avec le capital retiré d’une ancienne AV… juste avant les droits de douane… heureusement que j’avais mis 50% en fond euro, car j’ai pu racheter en baisse mais attention ).

Autre point d’attention, selon l’age… bien identifier les contrats avec des versements avant 70 ans pour aller chercher la possibilité de transmettre les 152 500€ sans fiscalité.

PS : le client, c’est toi. Tu appelles l’agence ou le numéro sur le courrier du relevé de situation annuelle, ils te donneront un rendez-vous et demande leur les pièces justificatives à prévoir avant le RDV… Ça peut être un peu long ou fastidieux pour les mauvais qui veulent te balader mais comme ils pensent qu’ils vont réussir à te faire signer de nouveaux trucs chers sur lesquels ils touchent des commissions, cela devrait bien se passer ! À prévoir quand même pièce d’identité, livret de famille, un RIB, un justif de domicile de moins de 3 mois et dernier avis d’imposition.

[Antoine]

Bonjour @frederic_poliakov et @Shannon,

Je me permets d’apporter quelques précisions techniques, car il y a deux ou trois notions importantes derrière ce cas.

1. Il n’est pas nécessaire de continuer à verser sur l’ancien contrat pour conserver son antériorité fiscale.
Si vous arrêtez simplement les versements mais laissez le contrat ouvert, sa date d’ouverture de 2003 est conservée. Vous pouvez donc tout à fait ouvrir aujourd’hui une nouvelle assurance-vie moins chère et conserver l’ancienne à côté.

2. Pour moderniser l’ancien contrat en conservant son ancienneté, on parle de transfert interne, ou plus exactement de “transformation” du contrat.
Depuis la loi Pacte, un contrat d’assurance-vie peut être transféré vers un autre contrat assuré par le même assureur, tout en conservant son antériorité fiscale. Attention : c’est bien l’assureur qui compte, et pas nécessairement la banque ou le courtier qui commercialise le contrat. Le transfert vers un contrat assuré par une autre compagnie fait, lui, perdre l’antériorité puisqu’il faut ouvrir un nouveau contrat.

Cela vaut donc la peine de regarder sur votre relevé annuel qui est juridiquement l’assureur du contrat, puis de lui demander quelles transformations sont possibles vers ses contrats plus récents.

3. Les 4 600 € ne sont ni des frais, ni 4 600 € que l’on peut retirer chaque année sans fiscalité.
Il s’agit d’un abattement annuel sur les gains compris dans les rachats d’un contrat de plus de 8 ans : 4 600 € pour une personne seule et 9 200 € pour un couple marié ou pacsé imposé en commun. Et cet abattement s’apprécie sur l’ensemble de vos contrats d’assurance-vie, pas contrat par contrat.

Exemple simplifié : si vous retirez 20 000 € et que ce rachat contient fiscalement 3 000 € de gains, ce sont ces 3 000 € qui viennent consommer votre abattement annuel, pas les 20 000 € retirés.

4. On ne peut pas non plus, fiscalement, “retirer uniquement les mauvaises UC”.
Vous pouvez éventuellement arbitrer certaines UC avant de demander un rachat, mais pour calculer la fiscalité d’un rachat partiel, l’administration considère le contrat dans son ensemble : chaque rachat comprend une fraction de capital versé et une fraction de gains calculée proportionnellement à la valeur totale du contrat.

C’est donc plutôt à l’assureur qu’il faut demander quelle serait la part de gains comprise dans un rachat de X euros, ce qui permet ensuite de calibrer les rachats par rapport à l’abattement de 4 600 / 9 200 €.

5. Pour un contrat de 2003, il faut aussi regarder la date des différents versements.
Le contrat a certes plus de 8 ans, mais la fiscalité des gains n’est pas exactement la même selon que les primes ont été versées avant ou après le 27 septembre 2017. L’assureur doit pouvoir fournir le détail de la valeur du contrat et des compartiments fiscaux.

Enfin, concernant la succession, ce n’est pas vraiment le fait d’avoir “un contrat ouvert avant 70 ans” qui compte : ce sont surtout les primes versées avant ou après 70 ans. Pour les primes versées avant 70 ans, on retrouve notamment l’abattement de 152 500 € par bénéficiaire ; après 70 ans, le régime change avec notamment un abattement global de 30 500 € sur les primes concernées.

Donc dans votre situation, je regarderais les choses dans cet ordre : ouvrir dès maintenant un bon contrat moderne pour faire démarrer son ancienneté, arrêter les nouveaux versements sur le vieux contrat s’ils sont chargés en frais, demander si un transfert/une transformation interne est possible, puis seulement décider s’il est pertinent d’effectuer progressivement des rachats sur l’ancien contrat.

Et je ne baserais pas spécialement le rythme de réinvestissement sur le fait que “les marchés sont au plus haut”. Lisser les investissements peut être pertinent si cela vous rassure ou réduit le risque de mauvais timing à court terme, mais avec encore douze ans avant la retraite, c’est surtout votre allocation cible et votre niveau de risque qui doivent guider la décision.