Finance des Héros présente le calcul de la fiscalité de SCPI Européennes avec l’exemple suivant : un foyer Français ayant 2 enfants ayant un revenu de 70 000 € dont 10 000 € de revenu foncier de scpi allemandes et compare la fiscalité /Scpi française.J’ai trouvé plusieurs erreur dans ce calcul.
- Avec le barème d’IR revenu 2024, l’IR d’un revenu de 70 000 € avec 3 parts donne un IR de 3 906 € et non de 5 681 € …. ce qui détermine un taux moyen de 3 906 €/ 70 000 € = 5,58 % (et non de 8,12% = 5 681 €/ 70 000 €)
2)Le calcul de ce taux moyen de l’IR français est réalisé avec les revenus bruts de fiscalité allemande ==> les 10 000 € sont pris en compte avant la taxation à la source de 15,825 % allemand (alors que le tableau comparatif rajoute 1 880 € de taxation allemande = 11 880 € x 15,825%.Si on retient un calcul du taux moyen avec 10 000 € de RF des Scpi allemande, il faut alors comprendre 10 000 € de RF brut avant fiscalité allemande ==> la fiscalité allemande à la source est alors de 15,825 % x 10 000 € = 1 582,5 €.
3)Les RF scpi allemandes sont alors fiscalisés aux taux marginal d’imposition de 11 %, soit 10 000 € x 11 % = 1 100 € (la tranche avec 60 000 € ou 70 000 € demeure à 11 %) -Crédit d’Impôt ( = Taux moyen x RF allemand = 10 000 € x 5,58 % = 558 €) = 542 €
4)L’impôt global est alors de IR français (3 906 € - CI 558 € = 3 348 €) + IR allemand à la source ( 1 582,5 € )= 4 930€ dont 542 € + 1 582,5 € = 2 124,50 € dus au 10 000 € de RF de scpi allemande( taxation globale de 21,24 %)
nb : la méthode du taux effectif global aboutirait au même résultat : taux moyen x Revenus français = 60 000 € x 5,58 % = 3 348 €
5)Avec des scpi francaises, vous auriez une taxation de ( 11 % + PS de 17,20 % = 28,20 %), qui peut être minoré de la CSG déductible l’année suivante ( - 6,80 % x 11 % = 0,74 8 %) et donc un taux de taxation net net de 28,20 % - 0,748 % = 27,452%. ==> taxation globale de 2 745 €
==> Les scpi allemandes l’emportent encore ( 2 124 € contre 2 745 € pour des scpi françaises) mais l’avantage est moins considérable que celui annoncé par FH .Attention, les pvts à la source varient de 15,82 % à 25,5 % donc les calculs sont différents selon les pays . Généralement, il faut être dans une Tm à 30 % pour que la fiscalité des scpi hors France l’emporte.
==> deux erreurs de calculs importants dans ceux présentés : 1)le calcul de l’IR est erroné(/barème rev 2024 et 3 parts) 2)le taux moyen de l’IR français est calculé avec les revenus bruts bruts avant taxation à la source du pays étranger.
Cordialement,
), même si la conclusion reste la même.